Politique anti-Spam

POLITIQUE ANTI-SPAM

POLITIQUE EN MATIÈRE DE PROTECTION CONTRE LE COURRIER INDÉSIRABLE ( SPAM )

Notre site CLUB DES ELITES interdit que ses services soient utilisés de
quelque façon que ce soit à des fins de transmission, distribution ou
remise d’e-mails non sollicités envoyés en masse ou présentant un
caractère commercial (courrier indésirable ou « SPAM »).
Il vous est interdit d’utiliser l’un de ses services afin d’envoyer du
courrier indésirable. De même, vous ne pouvez adresser ou faire adresser
des e-mails de ce type à l’un des clients ou prospects.
Par ailleurs, aucun e-mail envoyé ou acheminé à l’intention de
CLUB DES ELITES ou par son entremise ne pourra :

  • utiliser ou contenir des en-têtes irrégulières ou falsifiées ;
  • utiliser ou contenir des noms de domaine irréguliers ou inexistants ;
  • recourir à toute autre technique visant à représenter de façon
    erronée, dissimuler ou masquer tout élément permettant d’identifier
    l’origine ou le chemin de transmission d’un message ;
  • utiliser d’autres modalités d’adressage trompeuses ;
  • recourir au nom de domaine Internet d’un tiers, ou organiser un relais
    au départ ou par l’entremise de l’équipement d’un tiers, sans
    l’autorisation de celui-ci ;
  • contenir des informations fausses ou trompeuses quant à l’objet du
    message ou tout autre contenu faux ou trompeur ;
    manquer au respect des autres normes techniques définies ci-dessous.

LeCLUB DES ELITES
n’autorise pas le recueil, l’extraction ou la collecte d’adresses de
messagerie ou autres informations auprès de ses services ou par
l’entremise de ceux-ci. Par ailleurs, CLUB DES ELITES n’autorise pas
les tiers à utiliser ses services afin de recueillir, compiler ou
obtenir des informations relatives à ses clients ou prospects y compris,
sans limitation aucune, leurs adresses de messagerie qui constituent
des informations confidentielles et appartenant au CLUB DES ELITES.
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des site web appartenant à Editions Club Elites 2000 SLCLUB DES ELITES,
ne permet ni n’autorise aucune tentative d’utilisation de ses services
selon des modalités susceptibles d’endommager, de mettre hors service,
de surcharger ou d’affecter tout élément ou de perturber de quelque
façon que ce soit l’utilisation de tout service de Social Intelligence Ltd.
Dans l’hypothèse où le CLUB DES ELITES estimerait que l’un
de ses services est utilisé sans autorisation ou de façon incorrecte, il
pourra, sans préavis, prendre toute mesure qu’il jugera à sa seule
discrétion appropriée, et pourra notamment bloquer tous messages émanant
d’un domaine Internet, serveur de messagerie ou adresse IP déterminé.
Il pourra clore avec effet immédiat tout compte sur un de ses services
si il estime, à sa seule discrétion, que celui-ci sert à l’émission de
e-mails en violation de la présente politique ou est à quelque autre
titre que ce soit lié à de tels e-mails.
Aucune disposition de la présente politique ne vise à concéder un droit
quelconque à transmettre ou émettre des e-mails à destination des nos
services ou par leur entremise. Le fait que le CLUB DES ELITES ne ferait
pas systématiquement valoir ses droits en vertu de la présente
politique ne sera en aucun cas réputé valoir renonciation aux dits
droits.
Toute utilisation non autorisée de nos services
liée à la transmission de e-mails non sollicités, et notamment à toute
transmission d’un e-mail en violation de la présente politique, est
susceptible de donner lieu à des sanctions civiles et pénales à
l’encontre de l’émetteur mais aussi de ceux qui lui apportent leur aide.

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